L’accès au site est réservé aux seuls gestionnaires des établissements catholiques d’enseignement de Paris, admis en cette qualité par les administrateurs du site. Les données personnelles collectées lors de l’inscription ne sont accessibles qu’aux gestionnaires bénéficiant d’un accès au site. Elles ne sont en aucun aucun communiquées à des tiers.
Il en va de même pour les données relatives aux établissements ou aux prestataires fournies par l’ensemble des gestionnaires.
La responsabilité de l'UROGEC idF et des établissements ayant formulé un avis ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit. L’administrateur du site se réserve cependant le droit de modérer ou supprimer tout avis à caractère diffamatoire ou contraire à la loi.
Tout personne estimant qu’une information du site porte atteinte à ses droits à la personnalité (diffamation, droits d'auteur...) s'engage à en informer le titulaire du site, préalablement à toute procédure judiciaire, afin de permettre une cessation spontanée de l'atteinte. Si celle-ci est avérée, le responsable du site Apa, s'engage à retirer la mention incriminée.
Le site APA propose à titre informatif des liens vers d'autres sites Web. Si les adresses sont régulièrement vérifiées, leur contenu n'engage cependant pas la responsabilité de l'Urogec IdF.
